Office de Tourisme Intercommunautaire – mise à disposition d’informations OT Donezan dans le cadre de la Fusion Absorption

Dans le cadre de la fusion des Offices de Tourisme du Donezan, de Tarascon Auzat Vicdessos et des Vallées d’Ax, voici les informations concernant l’Office de Tourisme du Donezan mises à disposition avant l’Assemblée Générale programmée le 5 décembre 2017 et la signature des traités de fusion le 20 décembre, soit trente jours avant la date des délibérations appelées à statuer sur le projet et au plus tard le jour de l’avis publié dans les annonces légales, en suivant :

1.Annonces légales et attestations de parution du 05/11/2017

attestation-de parution ot donezan accepte fusion ot vax
2. Les sièges sociaux des trois offices de tourisme concernés

LISTE DES ASSOCIATIONS AVEC SIEGE SOCIAL

3.Les membres du conseil d’administration de l’office de tourisme du Donezan

Liste des membres CA OT Donezan

4.Le procès verbal du conseil d’administration du 3 octobre 2017

OT Donezan – Procés Verbal du CA du 03/10/2017

5. Les exercices comptables de l’office de tourisme du Donezan

Bilan financier OT 2014 Donezan

Bilan financier OT donezan 2015

Bilan OT DONEZAN 2016

6. Arrêt des comptes au 30/09/2017 – situation

OT DONEZAN – Situation au 30 sept 2017

7. Liste des personnels concernés et ceux transférés au 1er janvier 2018

Liste personnel OTVAX et Transféré Donezan TAV

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